Contrat de
traduction
Les
soussignés :
[Madame/Monsieur]
[prénom et nom], [profession],
né(e) à [lieu],
le [date], demeurant à [adresse],
[courriel], [numéro
de téléphone],
Ci-après
dénommé(e) « le Client »,
Et :
[Madame/Monsieur]
[prénom et nom], [profession],
né(e) à [lieu],
le [date], demeurant à [adresse],
[courriel], [numéro
de téléphone],
Ci-après
dénommé(e) « le Traducteur »,
Ont
convenu ce qui suit :
I. Objet
Par le présent,
le Client confie au Traducteur qui l'accepte, la mission de traduire,
conformément aux dispositions prévues au titre « Obligations
des parties » ci dessous, du [langue
d'origine] au [langue de traduction]
le(s) document(s)
désigné(s) ci-après et remis ce jour
au Traducteur.
II.
Document(s) a
traduire
Le(s)
document(s) à traduire [est/sont]
[type de document], intitulé(s)
[titre], rédigé(s)
par [auteur], émis par [x],
constitué(s) de [description
du/des document(s)].
III.
Échéance
Le Traducteur
s'engage à remettre au Client au plus tard le [date]
un exemplaire définitif et complet du texte de sa traduction. Si le
Traducteur n'est pas en mesure de remettre sa traduction à la date
convenue, il devra en aviser le Client [x]
jours au moins avant cette date. Le Traducteur et le Client
conviendront alors d'un délai supplémentaire, ne pouvant excéder
[x] jours et qui fera l'objet d'un
avenant au présent contrat.
À défaut, pour
le Traducteur d'aviser le Client dans le délai convenu ou si la
nouvelle date n'est pas respectée par le Traducteur, le Client
sera en droit de mettre fin au présent contrat par lettre
recommandée avec demande d'avis de réception.
IV.
Consistance et qualité du document traduit remis
Le Traducteur
s'engage à [remettre/envoyer] [indiquez
le mode de remise ou d'envoi, par exemple par lettre recommandée
avec demande d'accusé de réception] au Client une version
dactylographiée et une version numérisée du texte de sa traduction
[ajoutez éventuellement d'autres précisions,
par exemple support du document].
À compter de la
remise du texte traduit, le Client dispose d'un délai de [x
semaines] pour accepter, refuser ou demander la révision de
la traduction. Le Client avisera le Traducteur de son refus ou de sa
demande de révision par lettre recommandée avec demande d'avis de
réception dans ce délai, à défaut la traduction sera réputée
acceptée.
Si la traduction
remise ne répond pas aux dispositions du présent contrat, le Client
pourra refuser la traduction et rompre le présent contrat, ou
demander la révision de la traduction.
Si le Traducteur
refuse de réviser la traduction, le Client pourra la confier à un
tiers. Le prix prévu au présent contrat sera alors réparti entre
le Traducteur et le réviseur au prorata de leur contribution
respective à la traduction achevée et acceptée.
V. Prix
La traduction est
faite moyennant un prix total de [x]
euros.
Au jour du
présent contrat, le Client versera une somme correspondant à [x] %
du prix total.
Dans un délai de
[x] jours suite à la remise de la
traduction acceptée, le Client paiera par chèque émis au nom du
Traducteur le solde restant à payer, soit la somme de [x]
euros.
VI.
Obligations des parties
Le
Traducteur s'engage à effectuer personnellement la traduction du
document objet des présentes.
Le Traducteur s'engage à
faire une traduction consciencieuse, d'un niveau de langage et d'un
style correspondant au texte original.
Le Traducteur s'engage à
conserver un double du texte de sa traduction pendant un délai de
[x] ans.
Le Traducteur cède à titre
exclusif au Client le droit d'imprimer, de reproduire, de publier,
de vendre, et d'exploiter, la version traduite du document, objet du
présent contrat.
VII.
Résiliation
Le présent
contrat sera résolu de plein droit, après une mise en demeure par
lettre recommandée avec demande d'avis de réception restée sans
effet pendant une durée de [x] jours en
cas de non-respect de l'une des conditions stipulées aux présentes.
VI.
Élection de domicile
Pour l'exécution
du présent contrat les parties font élection de domicile aux
adresses indiquées en tête des présentes et s'engagent à informer
l'autre partie de tout changement d'adresse.
Fait à [ville]
en deux exemplaires, le [date]
Le Client
[Prénom
et nom du client]
[Signature]
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Le Traducteur
[Prénom
et nom du traducteur]
[Signature]
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