Contrat de
photographe
Entre les
soussignés :
[Madame/Monsieur]
[Prénom et nom], [profession],
né(e) à [lieu],
le [date], demeurant à [adresse],
[courriel], [numéro
de téléphone].
Ci-après
dénommé(e) « le Client »
Et :
[Madame/Monsieur]
[Prénom et nom], [profession],
né(e) à [lieu],
le [date], demeurant à [adresse],
[courriel], [numéro
de téléphone].
Ci-après
dénommé(e) « le Photographe »,
Ont
convenu ce qui suit :
I. Objet
Aux termes du
présent contrat, le Client commande au Photographe qui l'accepte, la
réalisation de photographies pour [indiquez à
quelle fin ou à quelle occasion sont réalisées les photographies,
par exemple lors d'un mariage].
II.
Déroulement de la prestation
La prestation
sera réalisée le [date], à [adresse]
de [x] heure à [x]
heure. [Précisez quels sont les éléments ou
moments particuliers à photographier].
III. Prix
La prestation
sera réalisée pour un prix forfaitaire de [x]
euros. Le Client verse un acompte de [x] %
ce jour. Le solde sera réglé lors de la remise du support des
photos.
Tout dépassement
des horaires prévus au présent contrat sera facturé en sus pour un
montant de [x] euros la demi-heure
entamée.
Prix des tirages
photo dû en sus du forfait :
Les éventuels
frais de port sont en totalité à la charge du Client.
Le Photographe
fera son affaire personnelle des frais de déplacement et/ou
d'hébergement.
IV. Remise
des photos
Les photos seront
[remises / envoyées] dans la semaine
suivant la réalisation de la prestation sur [indiquez
le type de support, par exemple clé USB].
Les commandes de
tirages photo peuvent être adressées au Photographe pendant une
durée de [x] mois suivant la
réalisation de la prestation. À compter de sa réception, la
commande sera traitée dans un délai de [x]
jours.
Les réclamations
éventuelles pourront être adressées par lettre recommandée avec
demande d'avis de réception dans un délai maximum de 7 jours
ouvrables à compter de la [remise / réception]
de la commande.
V. Conditions
Le(s)
Client(s) déclare(nt)
être majeur(s) et poser librement,
volontairement et selon le style qu'il(s)
souhaite(nt) ;
Le Photographe s'engage à
traiter les photographies dans les règles de l'art et à effectuer
toutes les corrections nécessaires ;
Le Photographe s'engage, en cas
d'empêchement de maladie ou d'accident, à faire assurer la
prestation par un confrère et à en avertir immédiatement le
Client par téléphone, SMS ou courriel.
Les fichiers ou négatifs des
photographies réalisées lors de la prestation seront conservés
par le Photographe qui en est propriétaire et titulaire du droit
d'auteur conformément aux dispositions du Code de la propriété
intellectuelle.
Le Client est propriétaire de son image et le Photographe s'engage à
respecter ce droit.
En conséquence, le Photographe et le Client devront se consulter
mutuellement en cas de besoin d'exploitation des photos dans un cadre
autre que celui défini par le présent accord, notamment la
publication dans les magazines, ouvrages spécialisés, site
internet, etc.
VI.
Résiliation
Le présent
contrat sera résolu de plein droit, après une mise en demeure par
lettre recommandée avec demande d'avis de réception restée sans
effet pendant une durée de [x] jours en
cas de non-respect de l'une des conditions stipulées aux présentes.
VII.
Élection de domicile
Pour l'exécution
du présent contrat les parties font élection de domicile aux
adresses indiquées en tête des présentes et s'engagent à informer
l'autre partie de tout changement de coordonnées.
Fait à [ville]
en deux exemplaires, le [date]
[Prénom et
nom du Client]
[Signature]
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[Prénom et
nom du Photographe]
[Signature]
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